1. Éditeur du site

Nom du site : Tombe-Nette
URL du site : https://tombe-nette.fr/
Propriétaire : CLEAN TRANQUILITY SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Adresse du siège social : 2BIS, Rue du Perche, 28190 Chuisnes, France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chartres sous le numéro 932 229 008
Numéro SIRET : 93222900800010
Adresse e-mail : contact@tombe-nette.fr

Conception graphique et intégration : elodiebossennec@gmail.com

2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
URL : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Tombe-Nette (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CLEAN TRANQUILITY SAS.

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Amélioration des services proposés.
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Le site Tombe-Nette s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages résultant de l’utilisation des informations fournies sur le site.

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7. Loi applicable et juridiction compétente
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